Question detaillee
Presidente de la association loi 1901, depuis 2 ans, j’aimerais savoir s’il est indispensable que celui-ci y ait reelection des membres du travail chaque annee lors de l’assemblee generale, ainsi, via qui doivent t’ils etre elus ?
3 reponses d’expert
Mes membres du travail sont elus via les membres du Conseil d’Administration. Si toutes vos Statuts, qui constituent, je le rappelle a chaque fois, la base reelle legale de fonctionnement en dehors des documents deliberement succincts en loi de 1901, prevoient une election des membres du CA un coup par an, les membres du travail le seront dans les memes conditions. C’est d’ailleurs fortement recommande de presenter les membres du travail a l’Assemblee Generale car s’y trouvent les personnages « cles » de l’association, le (ou la) President(e), le (ou la) Tresorier(e) – gestionnaire des fonds de l’association et le (ou la) Secretaire, adjoint direct de ce President pour toute la gestion administrative et responsable en redaction des proces-verbaux des reunions statutaires.. Cordialement
personnes ont trouve votre reponse utile
nous n’avons aucune conseil d’administration mais seulement un comite comprenant des responsables techniques, manifestations, des animateurs et les membres du bureau (secretaire,tresorier, et president. Mes statuts sont introuvables et il n’y a aucune reglement interieur. Je pense au passage refaire les statuts et elaborer un reglement interieur au milieu des membres du travail. Puisqu’il est fait legerement n’importe quoi dans cette association dont je suis devenue la presidente apres le deces du precedent. Suis-je en droit de le faire ?
Dans ces conditions, un remaniement complet s’impose. Refaire des Statuts, c’est ma toute premiere chose, en tachant de bien differencier le conseil d’administration (indispensable) a elire via l’Assemblee Generale -Definissez le temps (1 a 3 annees est dans les normes) et possibilite de se representer. S’il incombe au CA de designer, en le coeur, les membres du travail et, surtout, les gens occupant des postes cles (President, Tresorier, Secretaire), prevoyez la validation du nom du President via vote de l’Assemblee Generale puisqu’il reste la personne cle de l’association, etant le representant legal de l’association devant toute instance officielle. Dans ce cas de fonctionnement, je pense qu’il pourrait etre bon de prevoir, statutairement, l’elaboration de la commission technique qui regrouperait nos responsables techniques, manifestations et animateurs, ainsi que leur mode de fonctionnement (frequence des reunions, presence de representants du CA – par exemple les membres d’un travail). Un coup ces Statuts etablis avec le concours ou non de vos membres du travail, il vous faudra convoquer une Assemblee Generale Extraordinaire a laquelle vous presenterez les Statuts, article avec article, la majorite devant etre valide avec vote d’apri?s votre mode de fonctionnement actuel. Dans les faits, tant que vous n’avez pas officialise de nouveaux Statuts, le fonctionnement actuel reposant concernant un existant, demeure applicable et non revocable. Quant au reglement interieur, il ne s’impose qu’en complement des Statuts, pour des modes de fonctionnement interne propres a l’association. Il serait bon, Indeniablement, d’y prevoir le role de la commission technique et les missions incombant a toutes les responsables techniques etc. Evitez de permettre a ces personnes de se porter candidats au Conseil d’administration. Il semble bon d’avoir, au niveau du CA, une vision d’ensemble de gestion de l’association, et au niveau de la commission, un role de conseil et d’organisateur des activites par rapport aux revenus financiers .
personnes ont deniche votre reponse utile
. et autres decides en Conseil d’administration et valides en Assemblee Generale. Il me semble, d’ailleurs, abonnement recon necessaire que ces individus ne soient nullement membres de l’Assemblee Generale mais presents a titre de « Conseillers Techniques » amenes a apporter des avis dans les domaines qui les concernent mais sans « droit de vote »; Il n’est, Dans les faits, jamais bon d’etre « juge et partie » dans une decision a prendre. Voila, je vous souhaite bon courage. Pensez que au cours de l’AGE que vous convoquerez, vous serez surement amenee a reconstituer un CA et un bureau via vote. Pensez egalement qu’un compte-rendu detaille de cette reunion d’AGE, devra etre etabli et signe par les Secretaire et President(e), que les Statuts valides devront etre signes en double exemplaire par ces memes individus et qu’un exemplaire des Statuts, accompagne d’une copie du CR de l’AGE devront etre adresse a J’ai Prefecture dont vous dependez. Je ne saurais trop vous conseiller d’y adjoindre votre courrier expliquant la raison de ces nouveaux Statuts et contenant la liste et les coordonnees des membres du CA par ordre d’importance (President, Secretaire, Tresorier. ) Cordialement
bravo, pour tous ces recommandations. J’ai du boulot devant moi. Il faut expliquer bien ca a toutes les membres du travail et au comite; Ca va etre dur.